Liste des délibérations

20/06/2022

Retrouvez la liste des délibérations des Conseils Municipaux à compter du 1er juillet 2022. Pour en prendre connaissance, rendez-vous sur la page des procès-verbaux

 

ANNEE 2024

Séance du 23 septembre 2024

N° 24 - 40 Finances : Approbation de la décision modificative n°2024-1
N° 24 - 41 Patrimoine : Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°2412
N° 24 - 42 Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section ZT n°45 Les Chanternes
N° 24 - 43 Ressources humaines : Transformation d’un poste d’animateur principal de 1ère classe en poste d’attaché territorial
N° 24 - 44 Ressources humaines : Avancement de grade - transformation d’un poste d’adjoint d’animation en poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe
N° 24 - 45 Ressources humaines : Poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B créé par délibération du 17 juin 2024 : détermination du grade
N° 24 - 46 DSP Casino – rapport annuel du délégataire 2022-2023
N° 24 - 47 Demande de dénomination commune touristique
N° 24 - 48 Nevers Agglomération : approbation du rapport de la CLETC portant sur les transferts de charges liées à l’intégration de Saint Eloi

Séance du 17 juin 2024

N° 24 - 38 Création d’un poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B

N° 24 - 39

Création d’un poste à temps non complet 31h – filière animation de catégorie C service petite enfance – petite crèche

Séance du 27 mai 2024

N° 24 - 27
Tarification des accueils de loisirs des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la maison des jeunes du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
N° 24 - 28
Tarification des séjours été 2024 mis en place suivant les tranches d’âges
N° 24 - 29
Tarification « restauration scolaire » année scolaire 2024-2025
N° 24 - 30
Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir année scolaire 2024-2025
N° 24 - 31
Affectation de l’enveloppe financière 2024 aux associations : Attribution des subventions
N° 24 - 32
Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports
N° 24 - 33
Maison médicale – fixation du loyer d’un cabinet
N° 24 - 34
Convention territoriale globale pour la période 2023-2027 : avenant à la convention avec la Caisse d’allocations familiales
N° 24 - 35
Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2023 au concédant
N° 24 - 36
Nevers agglomération : élection d’un conseiller communautaire supplémentaire conformément à la nouvelle composition du conseil communautaire
N° 24 - 37
Plan local d’urbanisme – bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1

Séance du 8 avril 2024

N° 24 - 14 Vote du compte de gestion 2023
N° 24 - 15 Vote du compte administratif 2023
N° 24 - 16 Affectation du résultat 2023
N° 24 - 17 Vote de la fiscalité locale 2024
N° 24 - 18 Vote du budget primitif 2024
N° 24 - 19 Tarification des emplacements publicitaires du bulletin municipal
N° 24 - 20 Tarification complémentaire du camping municipal - réservation
N° 24 - 21 Requalification avenue Conti : demande de financement au titre de la Dotation cantonale d’équipement et du dispositif des amendes de police
N° 24 - 22 Vidéoprotection : demande de financement au titre du FIPDR
N° 24 - 23 Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Nièvre
N° 24 - 24 Village étape : renouvellement de labellisation
N° 24 - 25 Plan Local d'Urbanisme : modification simplifiée n°1
N° 24 - 26 Vente de bois – tarif du stère

Séance du 12 février 2024

N° 24 - 01 Autorisation Spéciales d’Absence
N° 24 - 02 Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat
N° 24 - 03 Tarif 2024 : Piscine – tarif du jeton de casier
N° 24 - 04 Tarif 2024 parc Saint Léger - location de matériel aux associations extérieures
N° 24 - 05 Montant des frais de scolarité pour les enfants des communes extérieures
N° 24 - 06 Approbation de la révision générale du Plan local d’urbanisme
N° 24 - 07 Instauration du droit de préemption urbain 
N° 24 - 08 Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune
N° 24 - 09 Obligation de soumettre à déclaration préalable les travaux de ravalement de façade sur l’ensemble du territoire de la commune
N° 24 - 10 Maintien de l’obligation de soumettre à déclaration préalable les clôtures sur l’ensemble du territoire de la commune
N° 24 - 11 Concertation et validation des zones d’accélération d’énergies renouvelables
N° 24 - 12 Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur
N° 24 - 13

Nevers Agglomération - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accordlocalANNEE 2023

ANNEE 2023

Séance du 6 décembre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 64 Décision modificative n° 2023-1
N° 23 - 65 Autorisation en 2024 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement
N° 23 - 66 Imputation en investissement des dépenses pour des biens dont la valeur unitaire est inférieure à 500 €
N° 23 - 67 Service enfance jeunesse – tarif secteur jeunes : sortie famille « match de football de ligue 1 »
N° 23 - 68 DSIL /DETR : demande de financement – requalification de l’avenue Conti
N° 23 - 69 DSIL /DETR : demande de financement – Réfection du gymnase des Chanternes – phase 2
N° 23 - 70 Ressources humaines - Création d’un poste de catégorie B à temps non complet
N° 23 - 71 Nevers Agglomération : Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accord local
N° 23 - 72 Nevers Agglomération : Approbation du rapport de la CLETC portant sur le transfert de l’aire d’accueil communale de Varennes-Bourg de la commune de Varennes-Vauzelles à Nevers Agglomération
N° 23 - 73 Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération
N° 23 - 74 Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération

Séance du 25 octobre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 45 Tarifs 2024 : Droits de place et de terrasse
N° 23 - 46 Tarifs 2024 : Concession au cimetière et taxes funéraires
N° 23 - 47 Tarifs 2024 : Salle du parc
N° 23 - 48 Tarifs 2024 : Autres salles  - prebytère / maison des services 
N° 23 - 49 Tarifs 2024 d'occupation du parc Thermal Saint Léger
N° 23 - 50 Rémunération brute des animateurs 2024  
N° 23 - 51 Tarifs 2024 Piscine
N° 23 - 52 Tarifs 2024 : Aire camping-car  
N° 23 - 53 Tarifs 2024 : camping
N° 23 - 54 Fixation du loyer du logement 81 Place de la Résistance
N° 23 - 55 Partenariat avec le CCAS sur le dispositif Carte Avantages Jeunes
N° 23 - 56 Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur
N° 23 - 57 SIEEEN : Convention de mutualisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités
N° 23 - 58 SIEEEN : Adhésion au groupement de commande permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
N° 23 - 59 Convention d’occupation du domaine public pour la mise en place de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires et la signalétique commerciale de proximité sur le domaine public communal
N° 23 - 60 Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi à la communauté d’agglomération de Nevers
N° 23 - 61 Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Tronsanges à la communauté d’agglomération de Nevers
N° 23 - 62 Mise à disposition d’une salle au Rotary Club
N° 23 - 63 Mise à disposition gratuite du parc Saint Léger au Rotary Club pour un rallye 

Séance du 6 septembre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 40 Ressources humaines : ° Création d'un poste d'agent administratif catégorie C à temps non complet
N° 23 - 41 Ressources humaines : Mise à jour des règles d'application de l'Indemnité « Administration et Technicité » (IAT) pour les agents ne bénéficiant pas du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
N° 23 - 42 Location de la Licence IV
N° 23 - 43 Délégation de service public pour l’exploitation du Casino : rapport annuel du délégataire exercice 2021-2022
N° 23 - 44 Nevers Agglomération : convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés entre Nevers Agglomération, ses communes membres et la Croix Rouge Française

Séance du 9 juin 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 39 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales

Séance du 31 mai 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 21 Tarification des accueils de loisirs, des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la Maison des jeunes du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
N° 23 - 22 Tarifs des camps 2023
N° 23 - 23 Tarification restauration scolaire – année scolaire 2023/2024
N° 23 - 24 Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir - année scolaire 2023/2024
N° 23 - 25 Fixation du loyer d’une cellule à la Maison médicale
N° 23 - 26 Convention d’objectifs entre la commune et l’association d’animation touristique locale J’aime Pougues
N° 23 - 27 Affectation de l’enveloppe financière 2023 dédiée aux associations : Attribution de subventions
N° 23 - 28 Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports
N° 23 - 29 Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière technique : Transformation de deux postes d’adjoint technique principal 2ème classe en postes d’adjoint technique principal 1ère classe (catégorie C)
N° 23 - 30 Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière médico-sociale : Transformation d’un poste d’éducateur de jeunes enfants en poste d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle (catégorie A)
N° 23 - 31 Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – services techniques
N° 23 - 32 Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d’urbanisme
N° 23 - 33 Piscine municipale : adoption du règlement intérieur
N° 23 - 34 Nevers Agglomération : Groupement de commandes permanent adhésion au groupement adoption de la convention constitutive au groupement permanent
N° 23 - 35 Nevers Agglomération : Convention de mise à disposition de petit matériel entre Nevers Agglomération et la commune de Pougues-les-Eaux
N° 23 - 36 Groupement de commande pour la fourniture de couches jetables pour les structures petite enfance – adhésion au groupement et adoption de la convention constitutive du groupement
N° 23 - 37 Convention de nettoyage du Bureau d’Information Touristique (BIT) entre la commune et l’Office de Tourisme Intercommunal de Nevers et sa région
N° 23 - 38 Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2022 au concédant

Séance du 5 avril 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 15 Affectation du résultat 2022
N° 23 - 16 Vote de la fiscalité locale 2023
N° 23 - 17 Vote du budget primitif 2023
N° 23 - 18 Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
N° 23 - 19 Patrimoine : Fixation du loyer du bail commercial 2223, Avenue de Paris
N° 23 - 20 Lancement de la démarche de Convention Territoriale Globale avec la CAF de la Nièvre

Séance du 20 mars 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 08 Vote du compte de gestion 2022
N° 23 - 09 Vote du compte administratif 2022
N° 23 - 10 Occupation du domaine public : Tarif de la redevance d’occupation du domaine public pour un distributeur automatique de pizzas
N° 23 - 11 Tarifs service enfance jeunesse : secteur jeunes - Séjour Barcelone 2023
N° 23 - 12 Camping des Chanternes : tarification complémentaire
N° 23 - 13 Camping Municipal : règlement intérieur
N° 23 - 14 SYMO pour la restauration collective : demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi

Séance du 20 février 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 06 Tarifs 2023 : Piscine
N° 23 - 07 Tarifs 2023 : Camping

Séance du 6 février 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 01 DETR / DSIL : demande de financement sur la réhabilitation de l’école maternelle – phase 2 : rénovation de la toiture
N° 23 - 02 Ressources humaines : Création d’un poste de rédacteur à temps complet
N° 23 - 03 Ressources humaines : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet au 01/03/2023
N° 23 - 04 Ressources humaines : Création d'un poste d’adjoint technique à temps complet au 01/04/2023
N° 23 - 05 Adhésion au groupement de commande « Reliure des actes administratifs et d'état civil »

ANNEE 2022

Séance du 12 décembre 2022

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 22 - 67         DM n°2022/2                                                                                                                   

N° 22 - 68         Autorisation en 2023 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement

N° 22 - 69         Poste permanent d’adjoint d’animation - autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique      

N° 22 - 70         Multi accueil : modification du règlement intérieur   

Séance du 14 novembre 2022

N° 22 - 55 : Acquisition à titre gracieux des parcelles section D n°2458 et n°2461

N° 22 - 56 : Tarifs 2023 : Droits de place et de terrasse

N° 22 - 57 : Tarifs 2023 : Concession au cimetière et taxes funéraires
N° 22 - 58 : Tarifs 2023 : Aire camping-car
N° 22 - 59 : Tarifs 2023 : Salle du parc
N° 22 - 60 : Tarifs 2023 : autres salles : presbytère / maison des services
N° 22 -61 : Tarifs 2023 d'occupation du parc Thermal Saint Léger
N° 22 - 62 : Rélunération brute des animateurs 2023
N° 22 - 63 : Création d'un espace relais petite enfance : modification du plan de financement - demande de financement
N° 22 - 64 : Convention de financement entre l'Etat et la Commune de POUGUES LES EAUX concernant le dispositif d'accueil de courte durée de personnes déplacées d'Ukraine
N° 22 - 65 : Centre de gestion 58 : Suivi médical des agents - mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre
N° 22 - 66 : Eclairage public - modification des horaires d'éclairage

Séance du 3 octobre 2022

N° 22 – 48 : Règlement intérieur du conseil municipal : modifications suite à réforme des règles de publicité applicables au 1er juillet 2022

N° 22 – 49 : Recensement de la population : fixation du nombre et de la rémunération des agents recenseurs

N° 22 – 50 : SIEEEN : Convention éclairage public dissimulation des réseaux avenue de Paris (N°12.7170.40)

N° 22 – 51 : SIEEEN : Branchement coffret forain à destination des food trucks

N° 22 – 52 : Réhabilitation de la piscine : modification du plan de financement

N° 22 – 53 : Compétence gestion des eaux pluviales urbaines transférée à Nevers Agglomération : fixation de la durée d’amortissement de l’attribution de compensation en investissement

N° 22 – 54 : Attribution de subvention exceptionnelle à l’association J’aime Pougues

Séance du 5 juillet 2022

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 22 – 43 : Acquisition immeuble sis 2223 Avenue de Paris (section D 382 et section D 2743) – complément de la délibération n°22-41

N° 22 – 44 : Fixation des loyers des logements de la Gentilhommière

N° 22 – 45 : Multi accueil – suppression d’un poste d’auxiliaire puéricultrice à temps non complet (20h)

N° 22 – 46 : Services techniques – suppression d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet

N° 22 – 47 : SYMO pour la restauration collective : demande d’adhésion de la communauté de communes Amognes Cœur du Nivernais au syndicat

 

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