Liste des délibérations

20/06/2022

Retrouvez la liste des délibérations des Conseils Municipaux à compter du 1er juillet 2022. Pour en prendre connaissance, rendez-vous sur la page des procès-verbaux

ANNEE 2025

Séance du 24 mars 2025

N° 25 - 01	DSP pour la gestion et l’exploitation du Camping des Chanternes : infructuosité de la procédure
N° 25 - 02	Finances : Vote du compte financier unique 2024
N° 25 - 03	Finances : Affectation du résultat 2024
N° 25 - 04	Finances : Vote de la fiscalité locale 2025
N° 25 - 05	Finances : Vote du budget primitif 2025
N° 25 - 06	Finances : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
N° 25 - 07	Finances : Tarification complémentaire des accueils de loisirs des mercredis
N° 25 - 08	Finances : Tarification complémentaire pour le camping municipal
N° 25 - 09	Ressources humaines : création d’un poste d’adjoint technique territorial (service du restaurant scolaire)
N° 25 - 10	SYMO pour la restauration collective – modification des statuts
N° 25 - 11	Valorisation du parc Saint Léger par aménagement d’un hébergement léger et de loisirs sous forme d’écolodges - demande de financement des missions d’ingénierie

ANNEE 2024

Séance du 18 décembre 2024

N° 24 - 71

Tarifs 2025 Salle du Parc Simone Veil et autres salles ( Presbytère et Sainte Collombe)

N° 24 - 72

Tarifs occupation du Parc Saint Léger

N° 24 - 73

Tarification complémentaire 2025 piscine

Séance du 9 décembre 2024

N° 24 - 49

Modification du tableau du conseil municipal - modification de la constitution des commissions communales

N° 24 - 50

Décision modificative n° 2024-2

N° 24 - 51

Correction d’erreur sur exercice antérieur par opération d’ordre non budgétaire

N° 24 - 52

Autorisation en 2025 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement

N° 24 - 53

Tarifs 2025 : Droits de place et de terrasse

N° 24 - 54

Tarifs 2025 : Concession au cimetière et taxes funéraires

N° 24 - 55

Rémunération brute des animateurs 2025

N° 24 - 56

Tarifs 2025 : Piscine

N° 24 - 57

Tarifs 2025 : Aire camping-car

N° 24 - 58

Tarifs 2025 : Camping

N° 24 - 59

Fixation des loyers des logements de la Gentilhommière

N° 24 - 60

Casino : demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation des jeux par la SAS POUGUES LOISIRS

N° 24 - 61

Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – filière technique de catégorie C - services techniques

N° 24 - 62

Constitution de la commission de délégation de service public

N° 24 - 63

Gestion et exploitation du camping municipal des Chanternes : principe de recours à une procédure de délégation de service public

N° 24 - 64

Inondations juin 2024 – demande de subvention au titre de la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par un évènement climatique ou géologique grave

N° 24 - 65

Requalification avenue Conti – modification plan de financement

N° 24 - 66

Demande de financement - Aménagement d’un tiers lieu – coworking dans les bâtiments de la Gentilhommière – Parc Saint Léger

N° 24 - 67

Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section D n°885 sis les Gravières

N° 24 - 68

SYMO pour la restauration collective - demande d’adhésion de la commune d'Urzy

N° 24 - 69

Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2023

N° 24 - 70

Nevers Agglomération - Coopération culturelle : Convention pour la phase de préfiguration préalable à la convention territoriale de développement culturel

Séance du 23 septembre 2024

N° 24 - 40

Finances : Approbation de la décision modificative n°2024-1

N° 24 - 41

Patrimoine : Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°2412

N° 24 - 42

Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section ZT n°45 Les Chanternes

N° 24 - 43

Ressources humaines : Transformation d’un poste d’animateur principal de 1ère classe en poste d’attaché territorial

N° 24 - 44

Ressources humaines : Avancement de grade - transformation d’un poste d’adjoint d’animation en poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe

N° 24 - 45

Ressources humaines : Poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B créé par délibération du 17 juin 2024 : détermination du grade

N° 24 - 46

DSP Casino – rapport annuel du délégataire 2022-2023

N° 24 - 47

Demande de dénomination commune touristique

N° 24 - 48

Nevers Agglomération : approbation du rapport de la CLETC portant sur les transferts de charges liées à l’intégration de Saint Eloi

Séance du 17 juin 2024

N° 24 - 38

Création d’un poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B

N° 24 - 39

Création d’un poste à temps non complet 31h – filière animation de catégorie C service petite enfance – petite crèche

Séance du 27 mai 2024

N° 24 - 27

Tarification des accueils de loisirs des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la maison des jeunes du 1er septembre 2024 au 31 août 2025

N° 24 - 28

Tarification des séjours été 2024 mis en place suivant les tranches d’âges

N° 24 - 29

Tarification « restauration scolaire » année scolaire 2024-2025

N° 24 - 30

Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir année scolaire 2024-2025

N° 24 - 31

Affectation de l’enveloppe financière 2024 aux associations : Attribution des subventions

N° 24 - 32

Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports

N° 24 - 33

Maison médicale – fixation du loyer d’un cabinet

N° 24 - 34

Convention territoriale globale pour la période 2023-2027 : avenant à la convention avec la Caisse d’allocations familiales

N° 24 - 35

Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2023 au concédant

N° 24 - 36

Nevers agglomération : élection d’un conseiller communautaire supplémentaire conformément à la nouvelle composition du conseil communautaire

N° 24 - 37

Plan local d’urbanisme – bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1

Séance du 8 avril 2024

N° 24 - 14

Vote du compte de gestion 2023

N° 24 - 15

Vote du compte administratif 2023

N° 24 - 16

Affectation du résultat 2023

N° 24 - 17

Vote de la fiscalité locale 2024

N° 24 - 18

Vote du budget primitif 2024

N° 24 - 19

Tarification des emplacements publicitaires du bulletin municipal

N° 24 - 20

Tarification complémentaire du camping municipal - réservation

N° 24 - 21

Requalification avenue Conti : demande de financement au titre de la Dotation cantonale d’équipement et du dispositif des amendes de police

N° 24 - 22

Vidéoprotection : demande de financement au titre du FIPDR

N° 24 - 23

Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Nièvre

N° 24 - 24

Village étape : renouvellement de labellisation

N° 24 - 25

Plan Local d'Urbanisme : modification simplifiée n°1

N° 24 - 26

Vente de bois – tarif du stère

Séance du 12 février 2024

N° 24 - 01

Autorisation Spéciales d’Absence

N° 24 - 02

Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat

N° 24 - 03

Tarif 2024 : Piscine – tarif du jeton de casier

N° 24 - 04

Tarif 2024 parc Saint Léger - location de matériel aux associations extérieures

N° 24 - 05

Montant des frais de scolarité pour les enfants des communes extérieures

N° 24 - 06

Approbation de la révision générale du Plan local d’urbanisme

N° 24 - 07

Instauration du droit de préemption urbain

N° 24 - 08

Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 09

Obligation de soumettre à déclaration préalable les travaux de ravalement de façade sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 10

Maintien de l’obligation de soumettre à déclaration préalable les clôtures sur l’ensemble du territoire de la commune

N° 24 - 11

Concertation et validation des zones d’accélération d’énergies renouvelables

N° 24 - 12

Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur

N° 24 - 13

Nevers Agglomération - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accordlocalANNEE 2023

ANNEE 2023

Séance du 6 décembre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 64

Décision modificative n° 2023-1

N° 23 - 65

Autorisation en 2024 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement

N° 23 - 66

Imputation en investissement des dépenses pour des biens dont la valeur unitaire est inférieure à 500 €

N° 23 - 67

Service enfance jeunesse – tarif secteur jeunes : sortie famille « match de football de ligue 1 »

N° 23 - 68

DSIL /DETR : demande de financement – requalification de l’avenue Conti

N° 23 - 69

DSIL /DETR : demande de financement – Réfection du gymnase des Chanternes – phase 2

N° 23 - 70

Ressources humaines - Création d’un poste de catégorie B à temps non complet

N° 23 - 71

Nevers Agglomération : Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accord local

N° 23 - 72

Nevers Agglomération : Approbation du rapport de la CLETC portant sur le transfert de l’aire d’accueil communale de Varennes-Bourg de la commune de Varennes-Vauzelles à Nevers Agglomération

N° 23 - 73

Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération

N° 23 - 74

Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération

Séance du 25 octobre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 45

Tarifs 2024 : Droits de place et de terrasse

N° 23 - 46

Tarifs 2024 : Concession au cimetière et taxes funéraires

N° 23 - 47

Tarifs 2024 : Salle du parc

N° 23 - 48

Tarifs 2024 : Autres salles - prebytère / maison des services

N° 23 - 49

Tarifs 2024 d'occupation du parc Thermal Saint Léger

N° 23 - 50

Rémunération brute des animateurs 2024

N° 23 - 51

Tarifs 2024 Piscine

N° 23 - 52

Tarifs 2024 : Aire camping-car

N° 23 - 53

Tarifs 2024 : camping

N° 23 - 54

Fixation du loyer du logement 81 Place de la Résistance

N° 23 - 55

Partenariat avec le CCAS sur le dispositif Carte Avantages Jeunes

N° 23 - 56

Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur

N° 23 - 57

SIEEEN : Convention de mutualisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités

N° 23 - 58

SIEEEN : Adhésion au groupement de commande permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté

N° 23 - 59

Convention d’occupation du domaine public pour la mise en place de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires et la signalétique commerciale de proximité sur le domaine public communal

N° 23 - 60

Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi à la communauté d’agglomération de Nevers

N° 23 - 61

Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Tronsanges à la communauté d’agglomération de Nevers

N° 23 - 62

Mise à disposition d’une salle au Rotary Club

N° 23 - 63

Mise à disposition gratuite du parc Saint Léger au Rotary Club pour un rallye

Séance du 6 septembre 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 40

Ressources humaines : ° Création d'un poste d'agent administratif catégorie C à temps non complet

N° 23 - 41

Ressources humaines : Mise à jour des règles d'application de l'Indemnité « Administration et Technicité » (IAT) pour les agents ne bénéficiant pas du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

N° 23 - 42

Location de la Licence IV

N° 23 - 43

Délégation de service public pour l’exploitation du Casino : rapport annuel du délégataire exercice 2021-2022

N° 23 - 44

Nevers Agglomération : convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés entre Nevers Agglomération, ses communes membres et la Croix Rouge Française

Séance du 9 juin 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 39

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales

Séance du 31 mai 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 21

Tarification des accueils de loisirs, des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la Maison des jeunes du 1er septembre 2023 au 31 août 2024

N° 23 - 22

Tarifs des camps 2023

N° 23 - 23

Tarification restauration scolaire – année scolaire 2023/2024

N° 23 - 24

Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir - année scolaire 2023/2024

N° 23 - 25

Fixation du loyer d’une cellule à la Maison médicale

N° 23 - 26

Convention d’objectifs entre la commune et l’association d’animation touristique locale J’aime Pougues

N° 23 - 27

Affectation de l’enveloppe financière 2023 dédiée aux associations : Attribution de subventions

N° 23 - 28

Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports

N° 23 - 29

Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière technique : Transformation de deux postes d’adjoint technique principal 2ème classe en postes d’adjoint technique principal 1ère classe (catégorie C)

N° 23 - 30

Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière médico-sociale : Transformation d’un poste d’éducateur de jeunes enfants en poste d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle (catégorie A)

N° 23 - 31

Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – services techniques

N° 23 - 32

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d’urbanisme

N° 23 - 33

Piscine municipale : adoption du règlement intérieur

N° 23 - 34

Nevers Agglomération : Groupement de commandes permanent adhésion au groupement adoption de la convention constitutive au groupement permanent

N° 23 - 35

Nevers Agglomération : Convention de mise à disposition de petit matériel entre Nevers Agglomération et la commune de Pougues-les-Eaux

N° 23 - 36

Groupement de commande pour la fourniture de couches jetables pour les structures petite enfance – adhésion au groupement et adoption de la convention constitutive du groupement

N° 23 - 37

Convention de nettoyage du Bureau d’Information Touristique (BIT) entre la commune et l’Office de Tourisme Intercommunal de Nevers et sa région

N° 23 - 38

Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2022 au concédant

Séance du 5 avril 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 15

Affectation du résultat 2022

N° 23 - 16

Vote de la fiscalité locale 2023

N° 23 - 17

Vote du budget primitif 2023

N° 23 - 18

Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

N° 23 - 19

Patrimoine : Fixation du loyer du bail commercial 2223, Avenue de Paris

N° 23 - 20

Lancement de la démarche de Convention Territoriale Globale avec la CAF de la Nièvre

Séance du 20 mars 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 08

Vote du compte de gestion 2022

N° 23 - 09

Vote du compte administratif 2022

N° 23 - 10

Occupation du domaine public : Tarif de la redevance d’occupation du domaine public pour un distributeur automatique de pizzas

N° 23 - 11

Tarifs service enfance jeunesse : secteur jeunes - Séjour Barcelone 2023

N° 23 - 12

Camping des Chanternes : tarification complémentaire

N° 23 - 13

Camping Municipal : règlement intérieur

N° 23 - 14

SYMO pour la restauration collective : demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi

Séance du 20 février 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 06

Tarifs 2023 : Piscine

N° 23 - 07

Tarifs 2023 : Camping

Séance du 6 février 2023

Délibérations adoptées à l'unanimité

N° 23 - 01

DETR / DSIL : demande de financement sur la réhabilitation de l’école maternelle – phase 2 : rénovation de la toiture

N° 23 - 02

Ressources humaines : Création d’un poste de rédacteur à temps complet

N° 23 - 03

Ressources humaines : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet au 01/03/2023

N° 23 - 04

Ressources humaines : Création d'un poste d’adjoint technique à temps complet au 01/04/2023

N° 23 - 05

Adhésion au groupement de commande « Reliure des actes administratifs et d'état civil »

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