Retrouvez la liste des délibérations des Conseils Municipaux à compter du 1er juillet 2022. Pour en prendre connaissance, rendez-vous sur la page des procès-verbaux
ANNEE 2024 |
N° 24 - 40 | Finances : Approbation de la décision modificative n°2024-1 |
N° 24 - 41 | Patrimoine : Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°2412 |
N° 24 - 42 | Patrimoine : Cession de la parcelle cadastrée section ZT n°45 Les Chanternes |
N° 24 - 43 | Ressources humaines : Transformation d’un poste d’animateur principal de 1ère classe en poste d’attaché territorial |
N° 24 - 44 | Ressources humaines : Avancement de grade - transformation d’un poste d’adjoint d’animation en poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe |
N° 24 - 45 | Ressources humaines : Poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B créé par délibération du 17 juin 2024 : détermination du grade |
N° 24 - 46 | DSP Casino – rapport annuel du délégataire 2022-2023 |
N° 24 - 47 | Demande de dénomination commune touristique |
N° 24 - 48 | Nevers Agglomération : approbation du rapport de la CLETC portant sur les transferts de charges liées à l’intégration de Saint Eloi |
N° 24 - 38 | Création d’un poste de responsable des Services Techniques, filière technique de catégorie B |
N° 24 - 39 |
Création d’un poste à temps non complet 31h – filière animation de catégorie C service petite enfance – petite crèche |
N° 24 - 27
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Tarification des accueils de loisirs des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la maison des jeunes du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
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N° 24 - 28
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Tarification des séjours été 2024 mis en place suivant les tranches d’âges
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N° 24 - 29
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Tarification « restauration scolaire » année scolaire 2024-2025
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N° 24 - 30
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Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir année scolaire 2024-2025
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N° 24 - 31
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Affectation de l’enveloppe financière 2024 aux associations : Attribution des subventions
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N° 24 - 32
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Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports
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N° 24 - 33
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Maison médicale – fixation du loyer d’un cabinet
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N° 24 - 34
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Convention territoriale globale pour la période 2023-2027 : avenant à la convention avec la Caisse d’allocations familiales
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N° 24 - 35
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Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2023 au concédant
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N° 24 - 36
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Nevers agglomération : élection d’un conseiller communautaire supplémentaire conformément à la nouvelle composition du conseil communautaire
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N° 24 - 37
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Plan local d’urbanisme – bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1
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N° 24 - 14 | Vote du compte de gestion 2023 |
N° 24 - 15 | Vote du compte administratif 2023 |
N° 24 - 16 | Affectation du résultat 2023 |
N° 24 - 17 | Vote de la fiscalité locale 2024 |
N° 24 - 18 | Vote du budget primitif 2024 |
N° 24 - 19 | Tarification des emplacements publicitaires du bulletin municipal |
N° 24 - 20 | Tarification complémentaire du camping municipal - réservation |
N° 24 - 21 | Requalification avenue Conti : demande de financement au titre de la Dotation cantonale d’équipement et du dispositif des amendes de police |
N° 24 - 22 | Vidéoprotection : demande de financement au titre du FIPDR |
N° 24 - 23 | Désignation du référent déontologique des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Nièvre |
N° 24 - 24 | Village étape : renouvellement de labellisation |
N° 24 - 25 | Plan Local d'Urbanisme : modification simplifiée n°1 |
N° 24 - 26 | Vente de bois – tarif du stère |
N° 24 - 01 | Autorisation Spéciales d’Absence |
N° 24 - 02 | Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat |
N° 24 - 03 | Tarif 2024 : Piscine – tarif du jeton de casier |
N° 24 - 04 | Tarif 2024 parc Saint Léger - location de matériel aux associations extérieures |
N° 24 - 05 | Montant des frais de scolarité pour les enfants des communes extérieures |
N° 24 - 06 | Approbation de la révision générale du Plan local d’urbanisme |
N° 24 - 07 | Instauration du droit de préemption urbain |
N° 24 - 08 | Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune |
N° 24 - 09 | Obligation de soumettre à déclaration préalable les travaux de ravalement de façade sur l’ensemble du territoire de la commune |
N° 24 - 10 | Maintien de l’obligation de soumettre à déclaration préalable les clôtures sur l’ensemble du territoire de la commune |
N° 24 - 11 | Concertation et validation des zones d’accélération d’énergies renouvelables |
N° 24 - 12 | Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur |
N° 24 - 13 |
Nevers Agglomération - Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accordlocalANNEE 2023 |
ANNEE 2023 |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 64 | Décision modificative n° 2023-1 |
N° 23 - 65 | Autorisation en 2024 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement |
N° 23 - 66 | Imputation en investissement des dépenses pour des biens dont la valeur unitaire est inférieure à 500 € |
N° 23 - 67 | Service enfance jeunesse – tarif secteur jeunes : sortie famille « match de football de ligue 1 » |
N° 23 - 68 | DSIL /DETR : demande de financement – requalification de l’avenue Conti |
N° 23 - 69 | DSIL /DETR : demande de financement – Réfection du gymnase des Chanternes – phase 2 |
N° 23 - 70 | Ressources humaines - Création d’un poste de catégorie B à temps non complet |
N° 23 - 71 | Nevers Agglomération : Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de Nevers Agglomération dans le cadre d'un accord local |
N° 23 - 72 | Nevers Agglomération : Approbation du rapport de la CLETC portant sur le transfert de l’aire d’accueil communale de Varennes-Bourg de la commune de Varennes-Vauzelles à Nevers Agglomération |
N° 23 - 73 | Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération |
N° 23 - 74 | Nevers Agglomération : Présentation du rapport d'activité 2022 de Nevers Agglomération |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 45 | Tarifs 2024 : Droits de place et de terrasse |
N° 23 - 46 | Tarifs 2024 : Concession au cimetière et taxes funéraires |
N° 23 - 47 | Tarifs 2024 : Salle du parc |
N° 23 - 48 | Tarifs 2024 : Autres salles - prebytère / maison des services |
N° 23 - 49 | Tarifs 2024 d'occupation du parc Thermal Saint Léger |
N° 23 - 50 | Rémunération brute des animateurs 2024 |
N° 23 - 51 | Tarifs 2024 Piscine |
N° 23 - 52 | Tarifs 2024 : Aire camping-car |
N° 23 - 53 | Tarifs 2024 : camping |
N° 23 - 54 | Fixation du loyer du logement 81 Place de la Résistance |
N° 23 - 55 | Partenariat avec le CCAS sur le dispositif Carte Avantages Jeunes |
N° 23 - 56 | Multi accueil : approbation de la modification du règlement intérieur |
N° 23 - 57 | SIEEEN : Convention de mutualisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur le patrimoine des collectivités |
N° 23 - 58 | SIEEEN : Adhésion au groupement de commande permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté |
N° 23 - 59 | Convention d’occupation du domaine public pour la mise en place de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires et la signalétique commerciale de proximité sur le domaine public communal |
N° 23 - 60 | Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi à la communauté d’agglomération de Nevers |
N° 23 - 61 | Nevers Agglomération : Demande d’adhésion de la commune de Tronsanges à la communauté d’agglomération de Nevers |
N° 23 - 62 | Mise à disposition d’une salle au Rotary Club |
N° 23 - 63 | Mise à disposition gratuite du parc Saint Léger au Rotary Club pour un rallye |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 40 | Ressources humaines : ° Création d'un poste d'agent administratif catégorie C à temps non complet |
N° 23 - 41 | Ressources humaines : Mise à jour des règles d'application de l'Indemnité « Administration et Technicité » (IAT) pour les agents ne bénéficiant pas du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) |
N° 23 - 42 | Location de la Licence IV |
N° 23 - 43 | Délégation de service public pour l’exploitation du Casino : rapport annuel du délégataire exercice 2021-2022 |
N° 23 - 44 | Nevers Agglomération : convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés entre Nevers Agglomération, ses communes membres et la Croix Rouge Française |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 39 | Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 21 | Tarification des accueils de loisirs, des vacances scolaires, des mercredis, des passerelles et de la Maison des jeunes du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 |
N° 23 - 22 | Tarifs des camps 2023 |
N° 23 - 23 | Tarification restauration scolaire – année scolaire 2023/2024 |
N° 23 - 24 | Tarifs de l'accueil périscolaire du matin et du soir - année scolaire 2023/2024 |
N° 23 - 25 | Fixation du loyer d’une cellule à la Maison médicale |
N° 23 - 26 | Convention d’objectifs entre la commune et l’association d’animation touristique locale J’aime Pougues |
N° 23 - 27 | Affectation de l’enveloppe financière 2023 dédiée aux associations : Attribution de subventions |
N° 23 - 28 | Convention de financement entre la commune et l’ASCP Omnisports |
N° 23 - 29 | Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière technique : Transformation de deux postes d’adjoint technique principal 2ème classe en postes d’adjoint technique principal 1ère classe (catégorie C) |
N° 23 - 30 | Propositions d’avancement de grade par ancienneté d’agents de la filière médico-sociale : Transformation d’un poste d’éducateur de jeunes enfants en poste d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle (catégorie A) |
N° 23 - 31 | Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – services techniques |
N° 23 - 32 | Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d’urbanisme |
N° 23 - 33 | Piscine municipale : adoption du règlement intérieur |
N° 23 - 34 | Nevers Agglomération : Groupement de commandes permanent adhésion au groupement adoption de la convention constitutive au groupement permanent |
N° 23 - 35 | Nevers Agglomération : Convention de mise à disposition de petit matériel entre Nevers Agglomération et la commune de Pougues-les-Eaux |
N° 23 - 36 | Groupement de commande pour la fourniture de couches jetables pour les structures petite enfance – adhésion au groupement et adoption de la convention constitutive du groupement |
N° 23 - 37 | Convention de nettoyage du Bureau d’Information Touristique (BIT) entre la commune et l’Office de Tourisme Intercommunal de Nevers et sa région |
N° 23 - 38 | Concession d’aménagement du site du Grand Hôtel – compte rendu annuel 2022 au concédant |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 15 | Affectation du résultat 2022 |
N° 23 - 16 | Vote de la fiscalité locale 2023 |
N° 23 - 17 | Vote du budget primitif 2023 |
N° 23 - 18 | Ressources humaines : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe |
N° 23 - 19 | Patrimoine : Fixation du loyer du bail commercial 2223, Avenue de Paris |
N° 23 - 20 | Lancement de la démarche de Convention Territoriale Globale avec la CAF de la Nièvre |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 08 | Vote du compte de gestion 2022 |
N° 23 - 09 | Vote du compte administratif 2022 |
N° 23 - 10 | Occupation du domaine public : Tarif de la redevance d’occupation du domaine public pour un distributeur automatique de pizzas |
N° 23 - 11 | Tarifs service enfance jeunesse : secteur jeunes - Séjour Barcelone 2023 |
N° 23 - 12 | Camping des Chanternes : tarification complémentaire |
N° 23 - 13 | Camping Municipal : règlement intérieur |
N° 23 - 14 | SYMO pour la restauration collective : demande d’adhésion de la commune de Saint Eloi |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 06 | Tarifs 2023 : Piscine |
N° 23 - 07 | Tarifs 2023 : Camping |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 23 - 01 | DETR / DSIL : demande de financement sur la réhabilitation de l’école maternelle – phase 2 : rénovation de la toiture |
N° 23 - 02 | Ressources humaines : Création d’un poste de rédacteur à temps complet |
N° 23 - 03 | Ressources humaines : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet au 01/03/2023 |
N° 23 - 04 | Ressources humaines : Création d'un poste d’adjoint technique à temps complet au 01/04/2023 |
N° 23 - 05 | Adhésion au groupement de commande « Reliure des actes administratifs et d'état civil » |
ANNEE 2022 |
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 22 - 67 DM n°2022/2
N° 22 - 68 Autorisation en 2023 d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement
N° 22 - 69 Poste permanent d’adjoint d’animation - autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique
N° 22 - 70 Multi accueil : modification du règlement intérieur
N° 22 - 55 : Acquisition à titre gracieux des parcelles section D n°2458 et n°2461
N° 22 - 56 : Tarifs 2023 : Droits de place et de terrasse
N° 22 – 48 : Règlement intérieur du conseil municipal : modifications suite à réforme des règles de publicité applicables au 1er juillet 2022
N° 22 – 49 : Recensement de la population : fixation du nombre et de la rémunération des agents recenseurs
N° 22 – 50 : SIEEEN : Convention éclairage public dissimulation des réseaux avenue de Paris (N°12.7170.40)
N° 22 – 51 : SIEEEN : Branchement coffret forain à destination des food trucks
N° 22 – 52 : Réhabilitation de la piscine : modification du plan de financement
N° 22 – 53 : Compétence gestion des eaux pluviales urbaines transférée à Nevers Agglomération : fixation de la durée d’amortissement de l’attribution de compensation en investissement
N° 22 – 54 : Attribution de subvention exceptionnelle à l’association J’aime Pougues
Délibérations adoptées à l'unanimité
N° 22 – 43 : Acquisition immeuble sis 2223 Avenue de Paris (section D 382 et section D 2743) – complément de la délibération n°22-41
N° 22 – 44 : Fixation des loyers des logements de la Gentilhommière
N° 22 – 45 : Multi accueil – suppression d’un poste d’auxiliaire puéricultrice à temps non complet (20h)
N° 22 – 46 : Services techniques – suppression d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
N° 22 – 47 : SYMO pour la restauration collective : demande d’adhésion de la communauté de communes Amognes Cœur du Nivernais au syndicat