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Décisions du Maire
20/06/2022
Retrouvez les décisions du Maire depuis le 1er juillet 2022 :
Année 2024
Décision du Maire N°24-14 portant cession du véhicule C15 (flotte des services techniques)
(59Ko)
publié le 04/11/2024 à 08:51
Décision du Maire N°24-13 attribution de la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un tiers lieu dans les bâtiments de la Gentilhommière
(92Ko)
publié le 24/10/2024 à 16:08
Décision du Maire N°24-12 portant déclaration de sous-traitance de la société UNI VERT PAYSAGE marché requalification avenue Conti
(73Ko)
publié le 10/10/2024 à 09:37
Décision du Maire N°24-11 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes de la médiathèque Paul et Lida Faucher
(147Ko)
publié le 30/09/2024 à 14:44
Décision du Maire N°24-10 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes "Enfance"
(163Ko)
publié le 30/09/2024 à 14:43
Décision du Maire N°24-09 portant sur le bail professionnel avec la SCM Cabinet de soins infirmiers Les Sources – maison médicale
(80Ko)
publié le 16/09/2024 à 10:04
Décision du Maire N°24-08 portant modification de l’acte institutif de la régie de recettes au camping municipal de POUGUES LES EAUX
(167Ko)
publié le 30/07/2024 à 10:30
Décision du Maire N°24-07 portant sur le bail professionnel avec Madame Nadérique HAGEGE – maison médicale
(65Ko)
publié le 15/07/2024 à 15:39
Décision du Maire N°24-06 portant modification n°1 de l’acte constitutif de la régie d’avances des services techniques
(196Ko)
publié le 30/05/2024 à 14:26
Décision du Maire N°24-05 portant attribution du marché de travaux de l’aménagement de l’avenue Conti
(58Ko)
publié le 21/05/2024 à 16:40
Décision du Maire N°24-04 portant avenant n°1 au contrat d’assistance technique de maintenance des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de climatisation 2022-2024
(75Ko)
publié le 22/03/2024 à 08:53
Décision du Maire N° 24-03 portant sur l'avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation de la couverture de l'école maternelle
(69Ko)
publié le 29/02/2024 à 09:31
Décision du Maire N° 24-02 portant sur le contrat de location logement 81 Place de la Résistance
(61Ko)
publié le 29/02/2024 à 09:27
Décision du Maire N° 24-01 portant attribution de la mission de gestion de la piscine municipale saison 2024
(66Ko)
publié le 15/02/2024 à 14:07
Année 2023
Décision du Maire N°23-35 portant saisine du président du tribunal judicaire dans le cadre de la procédure de mise en sécurité des biens en état de ruine cadastrés section ZI n°15, ZI n°16, ZI n°17, ZI n°18 Avenue de Paris
(77Ko)
publié le 04/12/2023 à 10:03
Décision du Maire N°23-34 portant avenant n°2 au marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux - période 2023-2026
(84Ko)
publié le 06/10/2023 à 17:26
Décision du Maire N°23-33 portant acte constitutif de la régie d’avances des services techniques
(163Ko)
publié le 06/10/2023 à 09:01
Décision du Maire N°23-32 portant avenant n°1 au marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux - période 2023-2026
(81Ko)
publié le 18/09/2023 à 10:00
Décision du Maire N°23-31 portant sur la location avec maintenance d'un robot aspirateur de piscine
(67Ko)
publié le 31/07/2023 à 09:38
Décision du Maire N°23-30 portant sur le bail mixte commercial concernant le bâtiment 2223 Avenue de Paris avec la société DS GRESSOT
(57Ko)
publié le 28/07/2023 à 08:51
Décision du Maire N°23-29 portant sur le contrat de location d’un logement entre la commune et la FOL de la Nièvre dans le cadre de l’intermédiation locative pour l’accueil des populations déplacées d’Ukraine
(80Ko)
publié le 29/06/2023 à 14:20
Décision du Maire N°23-28 portant avenant n°2 au marché de travaux Lot n°7 - extension du multi accueil
(78Ko)
publié le 20/06/2023 à 10:33
Décision du Maire N°23-27 portant portant sur le bail professionnel avec Madame SCHRETR– maison médicale
(57Ko)
publié le 08/06/2023 à 09:30
Décision du Maire N°23-26 portant déclaration de sous-traitance modifiée concernant la société MAXA sur le lot n°9 Etanchéité liquide – revêtement de sols et muraux carrelés de la réfection de la piscine
(75Ko)
publié le 08/06/2023 à 09:30
Décision du Maire N°23-25 portant attribution du marché de travaux de réhabilitation de la couverture ecole maternelle
(60Ko)
publié le 25/04/2023 à 17:35
Décision du Maire N°23-24 portant avenant n°1 au marché de prestation de service mission de gestion de la piscine municipale saison 2023
(74Ko)
publié le 20/04/2023 à 10:29
Décision du Maire N°23-23 portant création de la régie de recettes au camping municipal de POUGUES LES EAUX
(158Ko)
publié le 07/04/2023 à 08:51
Décision du Maire N°23-22 portant modification de l’acte institutif de la régie de recettes au camping municipal – Les Chanternes en date du 5 mars 2019
(124Ko)
publié le 07/04/2023 à 08:52
Décision du Maire N°23-21 portant attribution de la mission de gestion de la piscine municipale saison 2023
(57Ko)
publié le 04/04/2023 à 17:06
Décision du Maire N°23-20 portant attribution de l'exploitation du camping municipal pour la saison 2023
(59Ko)
publié le 04/04/2023 à 08:56
Décision du Maire N°23-19 portant sur la déclaration de sous-traitance de la société SN TPE sur le lot n°1 installation– VRD – GO de l’extension du multi accueil
(66Ko)
publié le 04/04/2023 à 08:55
Décision du Maire N°23-18 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°4 de la réfection de la piscine
(70Ko)
publié le 21/03/2023 à 13:26
Décision du Maire N°23-17 portant avenant n°3 au marché de travaux du lot n°6 de la réfection de la piscine
(80Ko)
publié le 16/03/2023 à 08:38
Décision du Maire N°23-16 portant avenant n°2 au marché de travaux du lot n°14 de la réfection de la piscine
(79Ko)
publié le 07/03/2023 à 11:03
Décision du Maire N°23-15 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°13 de la réfection de la piscine
(66Ko)
publié le 07/03/2023 à 11:02
Décision du Maire N°23-14 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°15 de la réfection de la piscine
(65Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:30
Décision du Maire N°23-13 portant avenant n°4 au marché de travaux du lot n°16 de l’opération de réhabilitation de la piscine
(89Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:29
Décision du Maire N°23-12 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°11 de la réfection de la piscine
(70Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:29
Décision du Maire N°23-11 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°7 de la réfection de la piscine
(70Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:28
Décision du Maire N°23-10 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°8 de la réfection de la piscine
(69Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:27
Décision du Maire N°23-09 portant avenant n°1 au marché de travaux du lot n°2 de la réfection de la piscine
(71Ko)
publié le 03/03/2023 à 16:27
Décision du Maire N°23-08 portant sur la déclaration de sous-traitance de la société SASU A.D.E.M sur le lot n°1 Installation – VRD - GO de l’extension du multi accueil
(67Ko)
publié le 03/03/2023 à 10:17
Décision du Maire N°23-07 portant avenant n°3 au marché de travaux du lot n°16 de l’opération de réhabilitation de la piscine
(93Ko)
publié le 28/02/2023 à 08:32
Décision du Maire N°23-06 portant avenant n°4 au lot n°1 de l’opération de réhabilitation de la piscine
(98Ko)
publié le 28/02/2023 à 08:31
Décision du Maire N°23-05 portant sur l’entretien du système d’assainissement non collectif – cantine scolaire
(52Ko)
publié le 28/02/2023 à 08:30
Décision du Maire N°23-04 portant sur les contrats de location entre la commune et la FOL de la Nièvre dans le cadre de l’intermédiation locative pour l’accueil des populations déplacées d’Ukraine
(2531Ko)
publié le 26/01/2023 à 11:46
Décision du Maire N°23-03 portant sur la déclaration de sous-traitance de la société LECOMTE sur le lot n°5 plâtrerie – plafonds – menuiseries intérieures de l’extension du multi accueil
(67Ko)
publié le 26/01/2023 à 11:45
Décision du Maire N°23-02 portant avenant n°1 au marché de travaux du sur le lot n°14 de la réfection de la piscine
(74Ko)
publié le 26/01/2023 à 11:45
Décision du Maire N°23-01 portant sur l’attribution du marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux - période 2023-2026
(61Ko)
publié le 20/01/2023 à 08:25
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